Droit d'auteur

Présidente: Danielle Kaufmann, Bibliothèque universitaire Bâle


Le groupe de travail Droit d'auteur analyse les problèmes des bibliothèques et centres de documentation en relation avec le droit d'auteur et les problèmes concernant le prêt des documents qui en découlent.

Elle soumet au Comité des propositions pour les résoudre dans le cadre des activités de l'Association – en particulier par des prestations de service, de la formation continue et des journées d'étude. Elle dépose des motions auprès du Comité pour des prises de position politiques et des initiatives dans le domaine du droit d'auteur. Elle dépose des demandes auprès du Comité pour déterminer et garantir les ressources nécessaires à cela.

Prise de position du groupe de travail droits d'auteurs de BIS relative à l'introduction du droit de prêt en bibliothèque sur les documents imprimés et électroniques (PDF) (22.08.2014)

Rapport 2013 (en allemand, PDF)
Rapport 2009 (PDF)

Email

19.01.2013
19.01.2013
Catégorie : Groupes de travail